CONNECTEUR ELECTRIQUE POUR HAUT DEBIT
Brevet européen · EP2885845 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885845
- Numéro de demande
- EP13773277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01R 13/6477 (2011.01)
- Priorité
- FR 1257852 17.08.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051935 13.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027164 20.02.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
F-74300 Thyez, FR
F-74130 Vougy, FR
F-74700 Sallanches, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.