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Brevet européen · EP2887894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887894
- Numéro de demande
- EP13756265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201261692673 P 23.08.2012US 201361786937 P 15.03.2013US 201361787082 P 15.03.2013US 201313832518 15.03.2013US 201313832364 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/056345 23.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/031935 27.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
APPENZELLER, Andreas
2504 Biel
FLURI, Daniel
2544 Bettlach
FIERLBECK, Johann
A-5020 Salzburg, AT
NIEDERBERGER, Alfred
3540 Grenchen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.