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Brevet européen · EP2888054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2888054
Numéro de demande
EP13747841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102012107721 22.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066678 09.08.2013
Publication PCT
WO2014/029636 27.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Ideal Standard International NV

Da Vincilaan, 2, 1935 Zaventem, BE

Inventeur

BEHR, Josef

54516 Wengerohr, DE

SCHMITZ, Walter

54518 Bruch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.