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Brevet européen · EP2888159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2888159
Numéro de demande
EP13788875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
31 mai 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/14 (2006.01)
Priorité
CH 14362012 21.08.2012
CH 18022012 01.10.2012
CH 12922013 19.07.2013
Demande PCT
PCT/CH2013/000145 19.08.2013
Publication PCT
WO2014/029037 27.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Mueller, Peter A.

Obstgartenstrasse 26, 8136 Gattikon

Inventeur

Mueller, Peter A.

8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.