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Brevet européen · EP2888316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2888316
Numéro de demande
EP13747619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/24 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
C08G 59/38 (2006.01)
Priorité
US 201213594819 26.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/053301 01.08.2013
Publication PCT
WO2014/035598 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Hexcel Corporation

11711 Dublin Boulevard, Dublin, CA 94568, US

Inventeur

WANG, Yen-seine

Dublin, CA 94568, US

BOYLE, Maureen

Dublin, CA 94568, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.