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Brevet européen · EP2888596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888596
- Numéro de demande
- EP13821221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 26 févr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01Q 60/54 (2010.01)G01N 24/10 (2006.01)G01R 33/032 (2006.01)G01Q 70/14 (2010.01)G01R 33/12 (2006.01)G01R 33/24 (2006.01)G01R 33/60 (2006.01)
- Priorité
- US 201261692077 P 22.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/055644 20.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/051886 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.02.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 22 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.07.2022
1 entrée antérieure
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
Palo Alto, CA 94301, US
1070 Wien, AT
CH-4056 Basel
Newton, MA 02459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.