ZAHNMEDIZINISCHE SPRITZE
Brevet européen · EP2889016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2889016
- Numéro de demande
- EP13841393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 5/04 (2006.01)A61C 3/08 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012216898 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/074469 11.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/050550 03.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 28 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.02.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
Tokyo 174-8585, JP
Tokyo 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.