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Brevet européen · EP2890284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890284
- Numéro de demande
- EP13748021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 5/24 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)A47L 9/28 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)A47L 1/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107994 29.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066791 12.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/032947 06.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
- 5 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
FROHMADER, Christoph
71384 Weinstadt, DE
WEGNER, Martin
71332 Waiblingen, DE
MOSER, Fabian
73614 Schorndorf, DE
DÜNNE, Markus
48691 Vreden, DE
SCHULZE, Manuel
70806 Kornwestheim, DE
STEWEN, Christian
71672 Marbach, DE
SCHARMACHER, Michael
71364 Winnenden, DE
BARTEL, Sandra
74199 Untergruppenbach, DE
KROHM, Daniel
71397 Leutenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.