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Brevet européen · EP2890607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2890607
Numéro de demande
EP13742767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/125 (2006.01)
Priorité
US 201213598441 29.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/045678 13.06.2013
Publication PCT
WO2014/035527 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

CHOUINARD, Fletcher

Ventura, CA 93001, US

SHAW, Casey

Santa Fe, NM 87506, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.