DÄMPFER FÜR EIN BESCHATTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2890858 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890858
- Numéro de demande
- EP13737666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E06B 9/58 (2006.01)E06B 9/13 (2006.01)E06B 9/38 (2006.01)E06B 9/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 776122012 05.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054436 29.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182956 12.12.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 26 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 3 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 23 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 6 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.12.2016
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.