FAHRZEUGBREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2891573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891573
- Numéro de demande
- EP13832273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 7/24 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60L 7/18 (2006.01)B60L 7/14 (2006.01)B60L 7/26 (2006.01)B60T 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012190605 30.08.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/072900 27.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/034678 06.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
OKANO, Takahiro
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
KAMIYA, Yusuke
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
KOMAZAWA, Masaaki
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.