ISOLIERTE WÄRMQUELLEN
Brevet européen · EP2892372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892372
- Numéro de demande
- EP13762420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12182972 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067871 29.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/037270 13.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.