POCHE SOUPLE A MANCHON D'OUVERTURE
Brevet européen · EP2892491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892491
- Numéro de demande
- EP13756410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61G 9/00 (2006.01)A61F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258388 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067712 27.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/037246 13.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.02.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
CAILLETEAU, Benoît
F-13007 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.