POCHE SOUPLE A MANCHON D'OUVERTURE

Brevet européen · EP2892491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892491
Numéro de demande
EP13756410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61G 9/00 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
FR 1258388 07.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/067712 27.08.2013
Publication PCT
WO2014/037246 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 11 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.02.2017

  6. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

CAILLETEAU, Benoît

F-13007 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.