ANTIMIKROBIELLE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2892517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892517
- Numéro de demande
- EP13762597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/047 (2006.01)A61K 31/20 (2006.01)A61K 31/352 (2006.01)A61K 31/723 (2006.01)A61P 31/02 (2006.01)A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/194 (2006.01)
- Priorité
- NL 2009407 03.09.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050628 30.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/035246 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
PELLIKAAN, Hubert Clemens
NL-3572 CA Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.