BREMSSYSTEM

Brevet européen · EP2892771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892771
Numéro de demande
EP12735163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2012
Publié
15 juil. 2015
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/66 (2006.01)
Priorité
GB 201111366 04.07.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000570 04.07.2012
Publication PCT
WO2013/004993 10.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Knorr-Bremse Rail Systems (UK) Limited

Westinghouse Way, Hampton Park East Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

Inventeur

BRADLEY, Ross

Melksham, Wiltshire, GB

ANSTEY, Nigel

Melksham, Wiltshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.