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Brevet européen · EP2893273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893273
Numéro de demande
EP13753322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 39/02 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
EP 12182709 03.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/067826 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/033173 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

BLOMBERG, Anders

S-72246 Västerås, SE

AGOSTINI, Bruno

CH-8006 Zürich

NI, Jing

S-77143 Ludvika, SE

HAFNER, Jurgen

S-77143 Ludvika, SE

HABERT, Mathieu

CH-4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.