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Brevet européen · EP2893561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893561
Numéro de demande
EP13756111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/427 (2006.01)
H01L 23/473 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/467 (2006.01)
Priorité
EP 12182713 03.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/067827 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/033174 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

AGOSTINI, Bruno

CH-8006 Zürich

NI, Jing

S-771 43 Ludvika, SE

HABERT, Mathieu

68170 Rixheim, FR

HAFNER, Jurgen

S-771 42 Ludvika, SE

BLOMBERG, Anders

S-722 46 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.