ANWENDUNGSSTEUERUNGSFUNKTION EINES INTELLIGENTEN GERÄTESYSTEMS
Brevet européen · EP2893696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2893696
- Numéro de demande
- EP13834777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 23 mars 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/44 (2011.01)G05B 11/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201213602435 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/055795 20.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/039248 13.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
THOMPSON, Brandt
Corona del Mar, CA 92625, US
HAYES, Patrick H.
Mission Viejo, California 92691, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.