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Brevet européen · EP2893696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893696
Numéro de demande
EP13834777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/44 (2011.01)
G05B 11/01 (2006.01)
Priorité
US 201213602435 04.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/055795 20.08.2013
Publication PCT
WO2014/039248 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

THOMPSON, Brandt

Corona del Mar, CA 92625, US

HAYES, Patrick H.

Mission Viejo, California 92691, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.