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Brevet européen · EP2893706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2893706
- Numéro de demande
- EP13782846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/00 (2011.01)G06F 3/0346 (2013.01)A63F 13/20 (2014.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/14 (2006.01)G06T 11/00 (2006.01)G06T 15/20 (2011.01)G06T 19/00 (2011.01)H04N 5/265 (2006.01)H04N 21/41 (2011.01)H04N 21/431 (2011.01)H04N 21/439 (2011.01)H04N 21/44 (2011.01)H04N 21/4722 (2011.01)H04N 21/488 (2011.01)H04N 21/81 (2011.01)G06T 7/70 (2017.01)
- Priorité
- US 201261743431 P 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/058254 03.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/037876 13.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
DE MARREZ, Didier
F-94220 Charenton-le-Pont, FR
LACOUR, Olivier
F-75015 Paris, FR
CHAUVIER, Laurent
F-89330 Villevallier, FR
GARDES, Laurent
F-92190 Meudon, FR
PRAT, Yann
F-78990 Elancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.