ARBEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2894012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894012
- Numéro de demande
- EP12884215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2012
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 13/08 (2006.01)H05K 13/04 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/072472 04.09.2012
- Publication PCT
- WO2014/037993 13.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
IWAKI Noriaki
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
DEGURA Kazunari
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.