Flexibles Leitungselement mit Isolierung
Brevet européen · EP2894312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894312
- Numéro de demande
- EP15150794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2015
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/14 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)F16L 59/21 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 51/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100296 13.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
Kunzmann, Samuel
75177 Pforzheim, DE
Drouart, Nicolas
75331 Grunbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.