Spielfreie Spindelmutter
Brevet européen · EP2894373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894373
- Numéro de demande
- EP14000129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2014
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 19 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
Samsfort, Peter
DE-79346 Endingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.