DIGITALE SCHIENE
Brevet européen · EP2895100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895100
- Numéro de demande
- EP13753108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A63B 71/08 (2006.01)A61F 5/56 (2006.01)G06F 19/00 (2018.01)
- Priorité
- GB 201216214 12.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/002557 26.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/040697 20.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
B-9100 Sint-Niklaas, BE
CH-8058 Zurich-Airport
B-2018 Antwerpen, BE
B-3010 Kessel-lo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.