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Brevet européen · EP2895141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895141
Numéro de demande
EP13763213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
25 oct. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/88 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 5/06 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
Priorité
EP 12184650 17.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/068807 11.09.2013
Publication PCT
WO2014/041019 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.