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Brevet européen · EP2895306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895306
- Numéro de demande
- EP13835103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261698655 P 09.09.2012US 201361751839 P 12.01.2013US 201361764168 P 13.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/055902 21.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/039255 13.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
VALDEZ, Brian
Oregon City, OR 97045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.