TINTENSTRAHLDRUCKKOPF UND KAPPE

Brevet européen · EP2895330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895330
Numéro de demande
EP13760110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/165 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
GB 201216253 12.09.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052366 10.09.2013
Publication PCT
WO2014/041341 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

THOMAS, Graham

St Ives Cambridgeshire PE27 3LA, GB

PLUMMER, Marc

St Ives Cambridgeshire PE27 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.