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Brevet européen · EP2895478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895478
Numéro de demande
EP13762475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
A61K 31/4192 (2006.01)
A61K 31/4196 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 12184613 17.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/068968 13.09.2013
Publication PCT
WO2014/041106 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

GALLEY, Guido

79618 Rheinfelden, DE

GHELLAMALLAH, Cédric

F-13015 Marseille, FR

NORCROSS, Roger

CH-4305 Olsberg

PFLIEGER, Philippe

F-68130 Schwoben, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.