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Brevet européen · EP2895560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895560
Numéro de demande
EP13750027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 101/00 (2006.01)
C08G 83/00 (2006.01)
A61K 8/85 (2006.01)
A61K 8/88 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 12184655 17.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066826 12.08.2013
Publication PCT
WO2014/040811 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.