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Brevet européen · EP2895643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895643
Numéro de demande
EP13836294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 9/20 (2006.01)
Priorité
US 201261700550 P 13.09.2012
Demande PCT
PCT/CA2013/000767 11.09.2013
Publication PCT
WO2014/040165 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Next Hydrogen Corporation

2680 Matheson Boulevard East Suite 102, Mississauga, Ontario L4W 0A5, CA

Inventeur

STEMP, Michael

Toronto, Ontario M6P 2Z8, CA

WILSON, Chris

Port Perry, Ontario L9L 1B9, CA

HINATSU, James

Mississauga, Ontario L5N 7B4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.