Duschkabine mit veränderbarem Volumen

Brevet européen · EP2896339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896339
Numéro de demande
EP15151014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
22 juil. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/32 (2006.01)
Priorité
IT RM20140012 U 20.01.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 28 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  4. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Bavaj, Giuliano

6944 Cureglia

Inventeur

Bavaj, Giuliano

6944 CUREGLIA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.