GASBARRIERELAMINAT
Brevet européen · EP2896501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896501
- Numéro de demande
- EP13838003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)C08J 7/048 (2020.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)
- Priorité
- JP 2012199488 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/074297 10.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/042133 20.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 27 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Kyoto 611-0021, JP
Kyoto 611-0021, JP
Kyoto 611-0021, JP
Kyoto 611-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.