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Brevet européen · EP2897488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897488
Numéro de demande
EP13765709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
23 janv. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 7/02 (2006.01)
A46B 9/00 (2006.01)
A46B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202012103567 U 18.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069410 18.09.2013
Publication PCT
WO2014/044725 27.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Inventeur

WOLFSGRUBER, Dieter

91595 Burgoberbach, DE

SCHUSTER, Erwin

91572 Bechhofen, DE

GONZALEZ-GOMEZ, Pilar

91522 Ansbach, DE

BAKIC, Nicholas

91625 Hilpertsweiler-Schnelldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.