STUHLKONSTRUKTION

Brevet européen · EP2897489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897489
Numéro de demande
EP13838464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47C 31/02 (2006.01)
A47C 7/18 (2006.01)
A47C 7/24 (2006.01)
A47C 7/46 (2006.01)
A47C 1/03 (2006.01)
Priorité
US 201261704018 P 21.09.2012
US 201314029985 18.09.2013
Demande PCT
PCT/US2013/060533 19.09.2013
Publication PCT
WO2014/047242 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Steelcase Inc.

901 44th Street S.E., Grand Rapids, Michigan 49508, US

Inventeur

NORMAN, Christopher, J.

Grand Rapids, MI 49508, US

DEEVERS, Nickolaus, William, Charles

Grand Rapids, MI 49508, US

QUIGLEY, Todd

Grand Rapids, MI 49508, US

DINNEWETH, Mark, J.

Grand Rapids, MI 49508, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.