KIR3DL2-BINDEMITTEL

Brevet européen · EP2897979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897979
Numéro de demande
EP13765702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
13 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
Priorité
US 201261702823 P 19.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069293 17.09.2013
Publication PCT
WO2014/044681 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Inventeur

SICARD, Hélène

F-13009 Marseille, FR

GAUTHIER, Laurent

F-13008 Marseille, FR

PATUREL, Carine

F-69280 Marcy l'Etoile, FR

ROSSI, Benjamin

F-13008 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.