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Brevet européen · EP2898238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2898238
- Numéro de demande
- EP13798547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 1/12 (2006.01)F16B 3/04 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012008997 U 19.09.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/000532 19.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/044244 27.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
BUETER, Josef
D-49733 Haren/Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.