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Brevet européen · EP2898379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898379
Numéro de demande
EP13765731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
G06F 9/445 (2006.01)
G05B 19/05 (2006.01)
Priorité
EP 12185466 21.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069567 20.09.2013
Publication PCT
WO2014/044792 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.