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Brevet européen · EP2898525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2898525
- Numéro de demande
- EP13771417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 71/50 (2006.01)H01H 73/26 (2006.01)H01H 3/30 (2006.01)H01H 77/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012108849 20.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069433 19.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/044739 27.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
HAENDLER, Kurt
53119 Bonn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.