SITZMECHANISMUS EINES ELEKTRISCHEN ROLLSTUHLS

Brevet européen · EP2898866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898866
Numéro de demande
EP14275244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2014
Publié
29 juil. 2015
Délivré
25 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
//A61G 5/12 (2006.01)
//A61G 5/04 (2013.01)
Priorité
TW 103201330 22.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Karma Medical Products Co., Ltd.

No. 2363, Sec. 2 Dasyue Road Minsyong Township, Chiayi County 621, TW

Inventeur

Van Olst, Eric

7591 CV Denekamp, NL

Yang, Chih-Chuan

621 Chiayi County, TW

Tien, Cheng-Jy

621 Chiayi County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.