Flammenschirmbrenneranordnung

Brevet européen · EP2899463 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2899463
Numéro de demande
EP15275023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2015
Publié
29 juil. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
GB 201401045 22.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

  6. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Caledonian Control Technology Limited

2 Kelsey Close Attleborough Fields Industrial Estate Nuneaton, Warwickshire CV11 6RS, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Patrick, Bernard

Corley, Warwickshire CV7 8BE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.