BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP2899786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2899786
Numéro de demande
EP13839226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04089 (2016.01)
H01M 8/242 (2016.01)
H01M 8/124 (2016.01)
H01M 8/2425 (2016.01)
H01M 8/00 (2016.01)
//H01M 8/1018 (2016.01)
Priorité
JP 2012208109 21.09.2012
JP 2013175193 27.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/005207 03.09.2013
Publication PCT
WO2014/045530 27.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

UWANI, Hiroyuki

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.