RAUCHARTIKELFILTER MIT PROFILIERTEM FILTERABSCHNITT
Brevet européen · EP2900094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900094
- Numéro de demande
- EP13782849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24D 3/04 (2006.01)A24D 1/04 (2006.01)A24C 5/47 (2006.01)
- Priorité
- US 201261706943 P 28.09.2012EP 12186560 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/058647 18.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049495 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 07.03.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.