NEUE ANTI-INVASIVE DERIVATE

Brevet européen · EP2900635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900635
Numéro de demande
EP13812086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
13 juil. 2016
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/75 (2006.01)
C07D 239/42 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 12186684 28.09.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/058992 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/049578 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Inventeur

ROUX, Pierre

F-34980 Saint Gely Du Fesc, FR

MAHUTEAU, Florence

F-78470 Saint Remy Les Chevreuses, FR

NAJMAN, Romain

F-94240 L'hay Les Roses, FR

GADEA, Gilles

F-34270 Matelles, FR

TAZI, Jamal

F-34380 Clapiers, FR

SCHERRER, Didier

F-34170 Castelnau Le Lez, FR

BROCK, Carsten

86000 Poitiers, FR

CAHUZAC, Nathalie

F-34830 Jacou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.