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Brevet européen · EP2900840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900840
- Numéro de demande
- EP13842730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/52 (2006.01)C22C 38/54 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20120319 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050940 26.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049209 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
KOSKENNISKA, Janne
FI-95420 Tornio, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.