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Brevet européen · EP2901045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2901045
- Numéro de demande
- EP13771169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 63/18 (2006.01)F16D 41/18 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 63/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201217100 25.09.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000406 25.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049317 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
THOMPSON, Robert William
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.