METHODE ET SYSTEME D'ANALYSE DE PARTICULES DANS UN PLASMA FROID

Brevet européen · EP2901139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901139
Numéro de demande
EP13785503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/71 (2006.01)
Priorité
FR 1259101 27.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052300 27.09.2013
Publication PCT
WO2014/049291 03.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Universite D'Orleans, Avenue du Château de la Source, 45100 Orleans, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Universite D'Orleans, Avenue du Château de la Source, 45100 Orleans, France, Compagnie Industrielle des Lasers Cilas, 8 Avenue Buffon, Zl La Source, 45100 Orleans, France, Institut National de l'Environnement Industriel, et des Risques, Parc Technologique ALATA, 60550 Verneuil-en-Halatte, France

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 9 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Universite D'Orleans, Avenue du Château de la Source, 45100 Orleans, France, Compagnie Industrielle des Lasers Cilas, 8 Avenue Buffon, Zl La Source, 45100 Orleans, France, Institut National de l'Environnement Industriel, et des Risques, Parc Technologique ALATA, 60550 Verneuil-en-Halatte, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Universite D'Orleans, Avenue du Château de la Source, 45100 Orleans, France

    Publié dans Swissreg le 09.02.2017

  4. 9 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.02.2017

  5. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université d'Orléans

Universite D'Orleans

Avenue du Château de la Source, 45100 Orleans, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOUFENDI, Laïfa

F-45560 Saint Denis En Val, FR

MEYER, Laurent

F-95290 L'Isle Adam, FR

DUTOUQUET, Christophe

F-60300 Senlis, FR

FREJAFON, Emeric

F-60340 Villiers Sous Saint Leu, FR

WATTIEAUX, Gaétan

F-31320 Vigoulet-Auzil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.