KABELKONTAKTIERUNGSWITTERUNGSSCHUTZ
Brevet européen · EP2901195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2901195
- Numéro de demande
- EP13805832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)H02G 3/18 (2006.01)H02G 15/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112510 18.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075969 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095462 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 13 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.