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Brevet européen · EP2901373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901373
Numéro de demande
EP13771433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
DE 102012217828 28.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069913 25.09.2013
Publication PCT
WO2014/048954 03.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

KLEHR, Volker

41748 Viersen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.