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Brevet européen · EP2903161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903161
- Numéro de demande
- EP14000358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 13 juil. 2016
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- H03L 3/00 (2006.01)H03B 5/32 (2006.01)H03B 5/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2016
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.