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Brevet européen · EP2903401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903401
- Numéro de demande
- EP13842521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)H01R 12/57 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 13/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012216437 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/075912 25.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/050888 03.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
KURITA, Tomohisa
Inazawa-shi Aichi 492-8446, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.