COPOLYMERES DANS DES COMPOSITIONS COSMETIQUES

Brevet européen · EP2903693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903693
Numéro de demande
EP13782746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 1/00 (2006.01)
A61Q 1/10 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61K 8/87 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/86 (2006.01)
Priorité
FR 1202617 02.10.2012
US 201261708733 P 02.10.2012
FR 1356252 28.06.2013
Demande PCT
PCT/FR2013/052233 24.09.2013
Publication PCT
WO2014/053743 10.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

KENSICHER, Yves

F-69620 Theize, FR

SUAU, Jean-Marc

F-69480 Lucenay, FR

GUERRET, Olivier

F-46170 Pern, FR

SOUZY, Renaud

38430 Saint-Jean de Moirans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.